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Marques déposées par l'association loi 1901 LE MAT
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LE VIEL AUDON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VIEL AUDON
ASSOCIATION LE MAT (Loi 1901)

Numéro de dépôt :
3155100
Date de dépôt :
18/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2012
LE VIEL AUDON de LE MAT

Présentation de la marque LE VIEL AUDON

Déposée le 18 mars 2002 par l'association loi 1901 LE MAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE VIEL AUDON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 LE MAT domicilié(e) Siège sociale : Le Viel Audon,07120 BALAZUC - 07120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 142 152 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION LE MAT domicilié(e) LE VIEL AUDON,07120 BALAZUC - 07120 - France.

La marque LE VIEL AUDON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VIEL AUDON est expirée depuis le 18 mars 2012.

LE MAT a également déposé les autres marques suivantes : LE M.A.T. Mouvement d'Art Transformationnel , LE M.A.T. Mouvement d'Art-thérapie Transformationnel


ASSOCIATION LE MAT (Loi 1901) - Siège sociale : Le Viel Audon,07120 BALAZUC - 07120 - France - SIREN 329142152


ASSOCIATION LE MAT - LE VIEL AUDON,07120 BALAZUC - 07120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Viandes, volaille, légumes transformés gelées, confitures, œufs, lait, produits laitiers Miel, épices, glaces à rafraîchir sauces, condiments, pain, pâtisserie, farine et préparation faites de céréales Fruits et légumes frais, plantes, semences, animaux vivants, produits agricoles Boissons de fruits, jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.